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La Leptospirose

Une maladie infectieuse sous estimée et potentiellement grave

Étiquette : leptospirose

Inondations : gare à la leptospirose !

Pluies torrentielles, orages, caves et routes inondées…c’est actuellement le cas de plusieurs départements français ! Lors d’inondations de grande ampleur, le risque de contracter la leptospirose augmente. En effet, les fortes pluies et particulièrement les inondations favorisent la dissémination des leptospires, bactéries responsables de la leptospirose. Pour rappel, certains mammifères et rongeurs excrètent des leptospires dans leur environnement via leur urine.  La pluie fait raviner ces déjections dans les cours d’eaux et peut infecter tous les lieux où passe l’eau de ruissellement. Les leptospires peuvent résister dans l’eau douce et la boue durant plusieurs semaines, même à 4°C. Pour réduire le risque de contamination, lavez-vous les mains régulièrement, portez des vêtements adaptés (gants, bottes), désinfectez et protégez vos  plaies.

« Prévenir est notre métier. Protéger est notre devoir », IMAXIO

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Déconfinement : vigilance leptospirose !

Depuis le début du confinement, les rongeurs investissent les espaces urbains en quête de nourriture : parcs, jardins, quais, crèches, écoles… Les hommes ayant déserté les rues, les déchets se font plus rares, et les rats s’aventurent dans bien d’endroits jusqu’ici préservés. Ces lieux sont aujourd’hui potentiellement souillés par leur urine, principal vecteur de la leptospirose. Une récente étude a montré que 30% des rats étudiés sur 20 sites parisiens sont porteurs de bactéries pathogènes. C’est pourquoi, la vigilance s’impose en période de déconfinement. Les règles d’hygiène sont essentielles pour prévenir aussi bien l’infection au coronavirus que la leptospirose : lavage régulier des mains, protection des plaies, port des équipements de protection… En cas de contact régulier et durable avec des zones infestés par les rongeurs, un vaccin existe. Parlez-en à votre médecin !

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Visionnez en libre accès le webinar sur la leptospirose, ou « maladie du rat » : actualités sur cette maladie professionnelle et sa prévention

IDEAL Connaissances et Imaxio mettent gracieusement à votre disposition une webconférence (webinar) à destination des Chefs de service et agents concernés par la leptospirose.

Dr Yeguiayan, médecin de prévention à la Métropole et à la Ville de Saint Etienne, témoigne de la mise en pratique concrète des recommandations pour la prévention contre la leptospirose des travailleurs exposés avec les mesures collectives et individuelles, dont la vaccination.

Anne Julliat d’Imaxio présente un diaporama de sensibilisation des personnes à risque de leptospirose pour faire le point sur cette maladie professionnelle et sa prévention.

Accédez au webinar :
https://idealco.fr/formation/leptospirose-maladie-rat-actualites-sur-cette-maladie-professionnelle-prevention-8560

Regards sur la Leptospirose n°16

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M. Gérald Guédon,

Directeur Scientifique de Polleniz
(Réseau FREDON-FDGDON Pays de la Loire)

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Les piégeurs, bénévoles essentiels dans la prévention de la leptospirose

Chaque année, les piégeurs se mobilisent à travers la France pour lutter contre des espèces exotiques envahissantes ou classées comme susceptibles d’occasionner des dégâts. Parmi elles figurent le ragondin et le rat musqué. Outre leurs impacts sur l’environnement et certaines cultures, elles véhiculent des maladies transmissibles à l’homme, dont la leptospirose, plus connue sous le nom de « maladie des rats ». Régulièrement, des cas sévères ou mortels de leptospirose sont observés en France et parmi les piégeurs. Quel est l’état des lieux en France quant à la répartition de la maladie au sein des populations de ces rongeurs ? Quels sont les risques pour les piégeurs ? Quels moyens mettre en place en termes de prévention pour les piégeurs qui agissent au service de la collectivité, à la fois pour la santé publique et la préservation de l’environnement ?

« Un taux de
prévalence moyen de
la leptospirose de 50%
chez le ragondin en
France métropolitaine. »

Avec 302 000 animaux capturés et 2500 piégeurs actifs rien qu’en Pays de la Loire en 2016, Gérald Guédon, Directeur Scientifique de Polleniz et ancien Directeur de la FREDON Pays de la Loire (Fédération Régionale de lutte et de Défense contre les Organismes Nuisibles), connaît très bien les risques liés aux espèces exotiques envahissantes dont font partie les ragondins et les rats musqués. Aujourd’hui répartis sur la majorité du territoire, la régulation de leur population se pose. Détruisant les berges des cours d’eau et des canaux en zones de marais, l’impact de ces animaux s’observe rapidement dans les milieux qu’ils colonisent : écroulement de berges, dégradation d’ouvrages d’art et de digues, affaissement des chemins de halage, cultures consommées, détérioration de frayères, consommation d’espèces à forte valeur patrimoniale… Mais outre les risques environnementaux, ces espèces sont porteuses de maladies, dont une importante : la leptospirose. Selon une étude menée en 2008 sur 613 ragondins et rats musqués dans plusieurs régions de France métropolitaine, 44,8% d’entre eux étaient positifs à la leptospirose.(1) Plusieurs autres études ont été menées en France ces dernières années : elles ont montré un taux de prévalence moyen de la leptospirose de 50 % chez le ragondin.(2) Le piégeage n’est donc pas sans risque pour le piégeur. Ragondins et rats musqués sont porteurs asymptomatiques (= porteurs sains) de la leptospirose(3) : il est donc impossible pour un piégeur d’identifier si l’animal est atteint de la maladie ou non. Parmi les facteurs de risque de développement chez l’homme, il y a le contact direct avec les animaux infectés, mais aussi le contact avec des végétaux ou une eau souillée par l’urine de ragondins, de rats musqués ou d’autres animaux porteurs comme le campagnol, le rat surmulot ou le renard.(1,4,5) Une simple écorchure, un contact avec les muqueuses ou une peau macérée peuvent suffire à créer une porte d’entrée pour la bactérie et infecter le piégeur.

On peut en guérir après quelques semaines de traitement, si le diagnostic est posé à temps, mais certains en meurent aussi parfois. Comme le souligne Gérald Guédon, « c’est vrai qu’il y a rarement une année sans un décès dans la région. » La forme ictérohémorragique de la maladie, la plus sévère et la plus mortelle dans le monde pour l’homme, représente 2/3 des cas sévères en France métropolitaine(6) : elle provoque notamment des atteintes rénales et hépatiques conduisant le plus souvent en service de réanimation voire jusqu’à la mort. Selon l’étude menée dans plusieurs régions de France en 2008, 77% des ragondins positifs à la leptospirose étaient porteurs du sérogroupe Icterohaemorrhagiae, responsable de la forme la plus sévère et la plus mortelle de la maladie chez l’homme.(1) D’autres études réalisées en France montrent qu’icterohaemorrhagiae est très souvent prépondérant chez le ragondin.(2)

Le saviez-vous ?

Les ragondins et les rats musqués sont classés organismes nuisibles en France, au titre de l’agriculture, selon l’arrêté ministériel du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire. C’est à ce titre que les piégeurs participent à leur lutte par l’intermédiaire des FDGDON (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles) et des FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles), ainsi que par les Associations de piégeurs en France (UNAPAF).

Le saviez-vous ?

Plusieurs centaines de cas de leptospirose humaine sont recensés chaque année. De 2014 à 2016, ce sont environ 600 cas par an de leptospirose humaine qui ont été déclarés en France métropolitaine, soit plus d’un cas par jour(10), contre 385 cas en 2013(11). Ce nombre de cas est probablement sous-estimé : en cause, la difficulté du diagnostic clinique et une déclaration non obligatoire de la maladie dans de nombreux pays dont la France.

Pour plus d’information :
www.leptospirose-prevention.fr
ou leptospirose@imaxio.com

L’importance de protéger les piégeurs

La presse rapporte régulièrement des cas graves ou mortels de leptospirose humaine parmi les piégeurs, au contact fréquent de ragondins et de rats musqués. Dans la région de l’Aisne en 2012, la leptospirose a fait deux victimes parmi les piégeurs en peu de temps. L’un d’eux s’est fait mordre par un ragondin qu’il croyait avoir tué. Au moment de l’attraper, l’animal s’est retourné et l’a mordu à la main. Dans les 24 heures qui ont suivies, l’homme est décédé.(7) En 2013, un chasseur de gibier d’eau de Gironde décédait des suites d’une leptospirose : une grippe avait été diagnostiquée au départ.(8) Toujours dans l’Aisne, un garde avait contracté la leptospirose. Le diagnostic réalisé de justesse par son médecin, qui connaissait la maladie, avait permis de gagner du temps précieux. L’homme avait toutefois effectué un long séjour à l’hôpital.(9)

Les piégeurs agissent de manière bénévole, à la fois pour la santé publique et la préservation de l’environnement. Ils assurent de ce fait une mission de service public. Comme le souligne Gérald Guédon, les piégeurs prennent leur rôle au sérieux : « c’est pour le bien de la collectivité que les piégeurs agissent, et aussi pour leur plaisir car ils aiment la nature et se sentent utiles dans cette action. » Au contact étroit de vecteurs de la leptospirose, ils sont ainsi confrontés régulièrement au risque d’être contaminé, bien que d’autres maladies soient également transmises par les rongeurs. La formation des piégeurs aux gestes simples de prévention de la leptospirose paraît indispensable. Un engagement fort et soutenu doit être mené auprès d’eux, pour continuer de manière durable à réguler cette espèce et participer de ce fait à la prévention de la leptospirose.

Parce que la leptospirose n’arrive pas qu’aux autres, les familles des victimes rappellent l’importance d’informer sur la maladie, sur ses conséquences et sur l’ensemble des moyens de prévention disponibles. Chaque piégeur doit être conscient du risque et des moyens dont il dispose pour prévenir la maladie. Car les risques sont multipliés lors du piégeage : une activité pratiquée en eau douce, milieu favorable au développement des bactéries responsables de la leptospirose, et un contact étroit avec les rongeurs, principaux vecteurs de la maladie. Gérald Guédon précise : « nous rappelons systématiquement les risques de la leptospirose au sein des FDGDON des Pays de la Loire lors des réunions locales annuelles de nos piégeurs bénévoles ».

Références bibliographiques

1. Aviat F et al. Leptospira exposure in the human environment in France: A survey in feral rodents and in fresh water, Comp Immunol Microbiol Infect Dis (2008), doi: 10.1016/j.cimid.2008.05.004
2. Croizier Pierre. Rôle des ragondins dans l’épidémiologie des leptospiroses en zone humide : exemple de la Dombes. Lyon, France : Université Claude Bernard Lyon 1 ; 2010.
3. Vein Julie. Étude de la place du Ragondin (Myocastor coypus) dans le cycle épidémiologique de la leptospirose et dans la contamination du milieu aquatique en zones humides à partir de deux populations de l’est de la France. Santé publique et épidémiologie. Lyon, France : Université Claude Bernard Lyon 1 ; 2013
4. Fischer et al. Leptospira Genomospecies and Sequence Type Prevalence in Small Mammal Populations in Germany. Vector-borne and zoonotic diseases. 2018.
5. Zmudzki et al. Seroprevalence of 12 serovars of pathogenic Leptospira in red foxes (Vulpes Vulpes) in Poland. Acta Veterinaria Scandinavica. 2018; 60(34) : 1-9.
6. Estavoyer JM et al. Leptospirose en Franche-Comté: données cliniques, biologiques et thérapeutiques. Médecine et Maladie Infectieuses 43. 2013: 379-385
7. Yves-Marie Lucot. « La maladie du rat a déjà tué », Le Courrier Picard, avril 2012.
8. Florence Moreau. « Il meurt après avoir été contaminé par un rongeur », Sud-Ouest, 4 décembre 2013.
9. « La leptospirose tue encore deux fois », Nos chasses « spécial piégeage », novembre 2012.
10. Rapport annuel d’activité 2017 pour l’année 2016 du Centre National de Référence de la Leptospirose – Inst. Pasteur Paris 11. Rapport annuel d’activité 2014 pour l’année 2013 du Centre National de Référence de la Leptospirose – Inst. Pasteur Paris

Regards sur la Leptospirose n°14

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Les infirmiers de santé au travail, acteurs clés de la prévention contre la leptospirose

La nouvelle loi travail entrée en vigueur le 1er janvier 2017 apporte des changements dans le suivi de la santé des salariés, en renforçant notamment la mobilisation des professionnels de santé au service de la prévention.(1) Dans ce dispositif, les infirmiers de santé au travail jouent un rôle de premier plan, que ce soit dans le privé ou dans le public. Qu’en est-il pour la leptospirose ?

 

Trois infirmières partagent leur expérience…

« Beaucoup d’entreprises extérieures interviennent, leurs employés sont exposés aux mêmes risques que nos agents. »

« Sur notre Site de Seine Aval, beaucoup d’agents par leurs métiers sont concernés par la leptospirose : opérateurs qui gèrent les eaux usées, agents de maintenance mécanique ou électrique, personnel de laboratoire qui analyse les eaux sales et les boues…

Nous suivons les agents concernés en accord avec les recommandations nationales. Nos agents sont bien conscients du risque biologique, donc le port des équipements de protection individuelle et la vaccination sont globalement bien acceptés. Parmi ces moyens de prévention, nous avons mis en place la vaccination contre la leptospirose en 1987.(2) Aujourd’hui, j’assure le suivi de plus de 800 agents exposés à la leptospirose par an.

Lors de la première visite préventive, préalable à l’embauche, le nouvel agent est vu par le médecin de prévention, qui définit après une analyse individuelle des risques, les moyens de protection et de prévention à mettre en place et décide, en accord
avec l’agent et son responsable, si la vaccination est indiquée. Lors des entretiens infirmiers, je mets également l’accent sur l’éducation et la prévention, en rappelant ce risque et comment s’en protéger. L’objectif de notre médecin est de voir tous les salariés tous les deux ans.

Une caractéristique de notre site est que beaucoup d’entreprises extérieures interviennent. Leurs employés sont exposés aux mêmes risques que nos agents. Notre équipe médicale est là pour les conseiller et les orienter vers leur médecin du travail. Dans le cas de gros chantiers, il m’arrive aussi d’organiser des réunions d’information sur le site afin de sensibiliser le plus grand nombre. »

Les leptospires classés agents biologiques de type 2(3)
Les agents biologiques de type 2 peuvent provoquer une maladie chez l’homme et constituer un danger pour les travailleurs, dont la propagation dans la collectivité est peu probable, et contre lesquels il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace. La nouvelle loi travail prévoit que les personnes exposées aux agents biologiques de type 2 devront être vues par un professionnel de santé (un médecin du travail, un infirmier de santé au travail par délégation via un protocole) lors d’une visite d’information et de prévention préalable à la prise de poste, puis au cours de visites médicales périodiques à programmer au maximum tous les 5 ans et à adapter selon les besoins.(1)

« Le risque n’est pas toujours déclaré par l’entreprise dans le dossier du salarié. Il est important de sensibiliser les employeurs à ces risques. »

« Sur le secteur de Juvisy, je réalise le suivi d’environ 250 salariés directement concernés par le risque de leptospirose, au sein d’une dizaine d’entreprises du BTP. Il s’agit essentiellement de canalisateurs, de personnes qui travaillent sur les réseaux d’assainissement, mais j’ai aussi une entreprise qui travaille dans la réhabilitation des marais et des berges des rivières, où l’on trouve des ragondins porteurs de la maladie.

Les personnes exposées aux agents biologiques de type 2 doivent être vues par le médecin du travail lors de la visite initiale d’information et de prévention. Cependant, le risque n’est pas toujours déclaré par l’entreprise dans le dossier du salarié. Il est important de sensibiliser les employeurs à ces risques pour que le meilleur suivi individuel puisse être mis en place. Les visites sont l’occasion de sensibiliser les salariés exposés et de refaire un point avec eux sur ce qu’est la leptospirose, comment on l’attrape, les symptômes, les mesures préventives, la nécessité de bien laver ses vêtements de travail et entretenir ses EPI… Ce temps d’échange (lui aussi piqûre de rappel !) est important.

En général, lors de sessions d’information au siège de l’entreprise ou sur un chantier, j’insiste surtout sur l’importance d’avoir une bonne hygiène, en premier lieu de ne pas porter ses mains sales à la bouche, que ce soit pour boire, pour manger ou pour fumer. Je fais aussi un parallèle avec la grippe, dont les symptômes sont similaires, mais avec une différence de taille : la leptospirose nécessite un traitement antibiotique. Il est donc important de se rendre chez son médecin traitant en présence de symptômes grippaux et de bien l’informer de son activité professionnelle afin qu’il pense aussi à la leptospirose. »

Pour plus d’information :
www.leptospirose-prevention.com
ou leptospirose@imaxio.com

« Je vais évaluer pour le médecin si l’exposition au risque de leptospirose dans cette entreprise est faible, moyen ou important. »

Accompagner les petites entreprises dans l’identification et la prévention des risques

 

« Sur le département, j’assure le suivi du risque de leptospirose dans des entreprises du BTP, des écluses et des berges des voies fluviales, et chez des agents qui aménagent des espaces verts proches de cours d’eau, par exemple.

Si le risque de leptospirose est détecté chez un salarié d’une nouvelle entreprise lors de la visite médicale, le rôle du médecin du travail est de sensibiliser l’entreprise et lui suggérer d’intégrer la leptospirose dans son Document unique d’évaluation des risques professionnels (DU ou DUERP).

Récemment , ce fût le cas d’une PME qui installe des canalisations. Le médecin a constaté un risque de leptospirose et m’a demandé de prendre contact avec la dirigeante. Elle ne connaissait pas la maladie, donc je lui ai donc expliqué, je lui ai envoyé de la documentation et je lui ai proposé d’organiser une séance de sensibilisation pour les salariés. En même temps, je vais évaluer pour le médecin si l’exposition au risque de leptospirose dans cette entreprise est faible, moyen ou important, ce qui permettra de définir les mesures de protection individuelles à mettre en place, et en particulier d’estimer si la vaccination est nécessaire pour certains salariés.

Il est parfois difficile pour les petites structures de gérer le document unique. Notre rôle est de les accompagner. Ont-elles pensé à inscrire le risque lié à la leptospirose dans le DU ? Le risque a-t-il été identifié ? Ont-elles listé les moyens de protection individuelles et de prévention primaire qu’elles ont mis en place ? Lors des séances de sensibilisation, mon rôle en tant qu’infirmière de Santé au Travail est également d’attirer l’attention des salariés exposés sur les mesures d’hygiène les plus élémentaires, qui sont simples et efficaces . »

Références bibliographiques

1. Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail
2. Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique en France relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque (séance du 18 mars 2005)
3. Les risques biologiques en milieu professionnel, INRS, ED6034, Juin 2014

La journée de la Sécurité et de la Santé au travail

leptospirose atelier

Le 28 avril prochain, aura lieu la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail.

C’est l’Organisation Internationale du Travail, agence de l’ONU, qui a été la première à prendre l’initiative d’instaurer cette journée consacrée à la commémoration des morts et blessés au travail.

Aujourd’hui, de nombreuses entreprises engagées pour la santé de leurs collaborateurs saisissent l’opportunité de planifier cette journée en organisant des ateliers, animations et discussions dédiées à la sécurité, la santé et au bien-être au travail.

Ces actions sont de véritables leviers et permettent de :

  • Rappeler les enjeux de la santé et de la sécurité au travail
  • Sensibiliser les salariés
  • Renforcer les bonnes pratiques
  • Redonner du sens aux actions de prévention

 

Vous employez des salariés à risque de leptospirose et souhaitez organiser un atelier leptospirose lors de votre Journée de la Sécurité et de la Santé au Travail ?

Contactez-nous, nos chargés d’information sont à votre disposition pour organiser une sensibilisation à la leptospirose dans vos locaux !

Salon du Carrefour des Gestions Locales de l’Eau

Cette nouvelle édition du salon à lieu du 24 au 25 janvier au

Parc des Expositions de Rennes – (Accès par le Hall 5) – La Haie Gautrais (CS 27 211) – 35170 BRUZ

 

Participez à la conférence « Focus » du mercredi 24 janvier 2018 de 17h30 à 18h00  au cœur du salon:
Leptospirose, une maladie en réémergence : êtes-vous concerné et comment se protéger ?

 

 

Cette conférence sera animée par Anne Julliat, Directrice Marketing et Ventes de IMAXIO, société de biotechnologie spécialisée dans la prévention contre la leptospirose

Nous pourrons vous informer sur :

  • L’évolution de l’incidence de la leptospirose qui a doublé ces dernières années
  • L’impact de la dernière loi travail sur les modalités de suivi des personnes exposées professionnellement aux agents biologiques de type 2 dont fait partie la leptospirose
  • La responsabilité de l’employeur en matière de prévention des maladies professionnelles

* Consultez le site du salon pour vous inscrire gratuitement avec le code EXPOCGLE19 strictement confidentiel : http://cgle2018.site.exhibis.net/visiteur.htm

**Pour plus d’information,  n’hésitez pas à nous contacter.

Bossons Futé : un site d’information sur la protection et le maintien de la santé au travail

« Bossons Futé » est une association indépendante créée par des médecins du travail de différents services de santé au travail. Son site internet met à disposition un fichier aussi exhaustif que possible des postes de travail, de leurs risques et des mesures de protection nécessaires au maintien de la santé des travailleurs.

Consultez la fiche DANGER BOSSONS FUTE N° 160 sur la leptospirose sur le site internet de l’association.

www.bossons-fute.fr

Regards sur la Leptospirose n°13

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Sophie Fantoni-Quinton,

Professeur des Universités, Praticien
Hospitalier, Docteur en Droit,
Université de Lille 2 / CHRU Lille

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Fonction publique et prévention : quelle responsabilité de l’employeur public ?

En mars 2016, la DARES (Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques) publiait un numéro relatif à la prévention des risques professionnels et, notamment, aux mesures mises en oeuvre par les employeurs publics et privés. Le constat est sans appel, les stratégies de prévention des risques professionnels ont été moins actives dans la fonction publique. Seulement 50% des établissements, toutes fonctions publiques confondues, ont déclaré avoir élaboré ou révisé leur Document Unique d’Evaluations des Risques (DUER), corollaire nécessaire à la mise en oeuvre des stratégies de prévention.

« Si l’employeur public

n’a pas mis en place

les moyens de prévention adéquats,

on lui reprochera un manquement

à l’obligation de sécurité de résultat »

Interview – Sophie Fantoni-Quinton : Professeur des Universités, Praticien Hospitalier, Docteur en Droit, Université de Lille 2 / CHRU Lille

La leptospirose est-elle une préoccupation de la santé-travail intéressant la fonction publique ?

Sophie Fantoni-Quinton. La leptospirose a récemment fait l’objet d’un dossier par le Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire BEH (avril 2017) où ses auteurs s’accordent à dire que ce risque est récurrent. On comptabilise de plus en plus de cas de leptospirose malgré l’intérêt relatif porté à cette maladie. Elle fait partie de la liste des agents biologiques de type II c’est-à-dire que ce risque biologique ne nécessite pas de suivi renforcé (comme pour les agents biologiques de type III et IV) mais il nécessite tout de même la mise en place de mesures de prévention adéquate. La DGT (Direction Générale du Travail), suite à la loi du 8 août 2016 et au décret du 27 décembre 2016 modernisant la médecine du travail et les services de santé au travail rappelle bien qu’il n’y a pas de liste de métiers préétablie exposant spécifiquement aux agents biologiques de type II. Ceux-ci se retrouve dans une multitude de secteurs et notamment dans la fonction publique : égoutiers, agents de station d’épuration des eaux, aides à domicile, agents d’entretien des espaces naturels, … En réalité, les agents biologiques de groupe II restent peu connus des services de santé au travail, il faut donc repréciser les recommandations, les bonnes pratiques mais aussi les responsabilités. Sur ce point, la responsabilité des employeurs publics et privés se recoupent même si chaque secteur entretient une spécificité.

Quels sont les risques juridiques et financiers pour l’employeur public ?

SFQ. Il s’agit de s’interroger sur des mises en causes potentielles de la responsabilité de l’employeur public lorsque les mesures de prévention n’ont pas été mises en place. Un manquement à l’obligation de sécurité peut se traduire par la reconnaissance d’une faute inexcusable de l’employeur en cas de dommage. L’employeur peut être condamné pénalement pour ne pas avoir mis en place la démarche de prévention, y compris dans le cadre d’une infraction involontaire, notamment en cas de non-respect des préconisations du médecin de prévention. Au-delà de la responsabilité de l’employeur, on peut également interroger celle des services de médecine de prévention, car ce sont leurs conseillers.

Quelle est la responsabilité du médecin de prévention ?

SFQ. Le médecin de prévention est le conseiller de la collectivité sur la prévention des risques professionnels. S’il est défaillant dans cette mission et que l’employeur public est condamné, il peut tenter une action récursoire contre le service de médecine de prévention. Soit il a son propre service, (dans les grandes collectivités locales par exemple) il ne va alors pas se retourner contre le service qu’il finance mais peut mettre en oeuvre une sanction disciplinaire. Soit il a fait appel à un service extérieur et on pourrait imaginer que l’employeur public puisse entamer contre celuici une action en justice. Ainsi, dans le secteur privé, des entreprises ont été condamnées sur le plan pénal parce qu’elles n’avaient pas organisé les visites médicales, la chambre criminelle de la cour de cassation considérant que l’entreprise était responsable. L’entreprise s’est par la suite retournée contre le service de santé au travail. On peut donc imaginer que la responsabilité civile des services de prévention puisse être impliquée.

Comment se caractérise concrètement la prévention des agents biologiques ?

SFQ. Les principes généraux de prévention sont codifiés à l’article L. 4121-2 du Code du travail. L’employeur doit éviter les risques ; les évaluer ; les combattre à la source ; adapter le travail à l’homme ; tenir compte de l’évolution de la technique ; remplacer ce qui est dangereux ; planifier la prévention ; prendre des mesures de protection collectives et individuelles ; donner des instructions appropriées aux travailleurs.

Exemples de mesures individuelles de protection contre les agents biologiques :

• Port de gants, bottes, cuissardes, vêtements protecteurs, de lunettes anti projections • Désinfection à l’eau potable et au savon ou à l’aide d’une solution antiseptique de toute plaie ou égratignure, ainsi que leur protection ultérieure par un pansement imperméable.

• Information à l’embauche, régulièrement renouvelée, ciblée sur la maladie, sur l’importance des mesures de protection individuelle et la nécessité de consulter rapidement un médecin en cas de syndrome grippal

• Les salariés régulièrement confrontés à certains agents biologiques peuvent se voir recommander le vaccin par le médecin de prévention (leptospirose par exemple).

« Il faut donc retenir que l’employeur ne peut en aucun cas obliger son salarié à se vacciner.

En revanche, il a une obligation de sécurité de résultat »

Pour plus d’information :
www.leptospirose-prevention.fr
ou leptospirose@imaxio.com
Cas pratique : Obligation de prévention et place de la vaccination : Retour sur la profession d’égoutier dans la ville de Paris

La profession d’égoutier fait figure de profession à risque en termes d’exposition à la leptospirose. Jusqu’à récemment, il existait une différence significative entre les égoutiers de la Ville de Paris et les égoutiers « de province ». En effet, l’arrêté n°76-739 du Préfet de Paris du 24 Août 1976 relatif au recrutement du personnel ouvrier de la Ville de Paris, faisant, en particulier, obligation aux égoutiers de Paris de se vacciner contre la leptospirose. Cette obligation vaccinale a été reconduite par le conseil de Paris dans sa délibération du 22 janvier 1979.

Un recours a été déposé contre la Mairie de Paris se basant sur le principe jurisprudentiel rendant illégale toute tentative d’imposer un vaccin dont l’obligation n’est pas établie par le législateur. (N.B. On compte actuellement 4 vaccinations obligatoires pour certains professionnels, en plus de celles obligatoire en population générale (hépatite B, tuberculose, grippe et typhoïde).

Finalement, le tribunal administratif de Paris dans son jugement du 27 décembre 2012 indique que « si les dispositions des articles L4121-1 et 4121-2 du code du travail, rendues applicable à la ville de Paris par l’article 108-1 de la loi du 26 janvier 1984 obligent l’employeur à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, elles ne lui donnent aucune compétence en matière d’obligation vaccinale ».

Il faut donc retenir que l’employeur ne peut en aucun cas obliger son salarié à se vacciner. En revanche, il a une obligation de sécurité de résultat, ainsi s’il recommande la vaccination, associée aux autres moyens de prévention, que le salarié tombe malade et cherche à engager la responsabilité de son employeur, il pourra faire valoir d’une part cette recommandation et d’autre part la preuve du refus de vaccination par le salarié.

Références bibliographiques

1. La leptospirose dans les régions et départements français d’outre-mer. BEH 8-9. 4 avril 2017. Disponible sur http://invs.santepubliquefrance.fr
2. Bourhy P, Septfons A, Picardeau M. Diagnostic, surveillance et épidémiologie de la leptospirose en France. Bull Epidémiol Hebd. 2017;(8-9):131-7.
3. Pagès F, Kurtkowiak B, Jaffar-Bandjee MC, Jaubert J, Domonte F, Traversier N, et al. Épidémiologie de la leptospirose à La Réunion, 2004-2015. Bull Epidémiol Hebd. 2017;(8-9):137-46.
4. Epelboin L, Le Turnier P, Picardeau M, Schaub R, Petit-Sinturel M, Villemant N, et al. La leptospirose humaine en Guyane : état des connaissances et perspectives. Bull Epidémiol Hebd. 2017;(8-9):168-75.
5. Bertherat E. Éditorial. La leptospirose: une maladie émergente ou un problème émergent ? Bull Epidémiol Hebd. 2017;(8-9):130.
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leptospirose risque professionnel

IDEAL Connaissances et Imaxio mettent gracieusement à votre disposition une webconférence (webinar) à destination des Chefs de service et agents concernés par la leptospirose.

Le Dr Beder, médecin de prévention au SIAAP témoigne de 25 ans d’expérience dans la prévention contre la leptospirose.

Anne Julliat d’Imaxio présente un diaporama de sensibilisation des personnes à risque de leptospirose pour faire le point sur cette maladie professionnelle et sa prévention.

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